J.O. 291 du 15 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er décembre 2004 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2002 modifié fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

NOR : EQUS0401685A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 1er décembre 2004, la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) fixée par arrêté du 14 octobre 2002 modifié est modifiée comme suit :

Retirer : « Joseph Rose (Marcel) », ajouter : « M. Feliot (Gérard) ».