J.O. 278 du 30 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410102V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF V03-170. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Céréales et produits céréaliers. - Blé tendre (Triticum aestivum L). - Détermination des propriétés alvéographiques d'une pâte à hydratation constante de farine industrielle ou d'essai et méthodologie pour la mouture d'essai (indice de classement : V03-170PR).

PR NF V04-504. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Microbiologie des aliments. - Dénombrement des Pseudomonas spp. dans les viandes et produits à base de viande et les volailles. - Méthode de routine (indice de classement : V04-504PR).


ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60317-0-1/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0-1 : prescriptions générales. - Fil de section circulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C31-001/A2PR).

PR NF EN 60317-12/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 12 : fil de section circulaire en cuivre émaillé avec acétal de polyvinyle, classe 120 (indice de classement : C31-662/A2PR).

PR NF EN 61010-1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C42-020PR).

PR NF EN 61010-2-020. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire. - Partie 2-020 : prescriptions particulières pour centrifugeuses de laboratoire (indice de classement : C42-721PR).

PR NF EN 60076-7). - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Transformateurs de puissance. - Partie 7 : guide de charge pour transformateurs immergés dans l'huile (indice de classement : C52-176-7PR).

PR NF EN 62310-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Systèmes de transfert statique (STS). - Partie 2 : exigences pour la compatibilité électromagnétique (indice de classement : C53-010-2PR).

PR NF C61-315. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Prises de courant pour usages domestiques et analogues. - Systèmes 20 A/400 V et 32 A/400 V (indice de classement : C61-315PR).

PR NF EN 60898-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues. - Partie 2 : disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu (indice de classement : C61-412-2PR).

PR NF EN 61029-2-11/AA. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 2-11 : règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser (indice de classement : C75-211/AAPR).

PR NF EN 61000-3-2/A3. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 3-2 : limites. - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) (indice de classement : C91-003-2/A3PR).

PR NF EN 61000-3-2/AA. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 3-2 : limites. - Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase) (indice de classement : C91-003-2/AAPR).

PR NF EN 60352-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Connexions sans soudure. - Partie 2 : connexions serties sans soudure. - Règles générales, méthodes d'essai et guide pratique (indice de classement : C93-023-2PR).

PR NF EN 60512-9-3. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 9-3 : Essai 9c : manoeuvres mécaniques avec charge électrique (indice de classement : C93-400-9-3PR).

PR NF EN 61076-3-112. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 3-112 : connecteurs rectangulaires. - Spécification particulière : connecteurs rectangulaires à quatre contacts pour bus série à haute performance utilisés dans les équipements audio-vidéo grand public (indice de classement : C93-406-3-112PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 13252/A1. - Date de clôture : 10 novembre 2004.

Géotextiles et produits apparentés. - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage (indice de classement : G38-184/A1PR).

PR NF EN 1090-1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Eléments de construction en acier et en aluminium. - Conditions générales de livraison (indice de classement : P22-101-1PR).

PR NF EN 15052. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés. - Evaluation et spécification pour les émissions de composés organiques volatils (COV) (indice de classement : P62-003PR).

PR NF EN 14179-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Verre dans la construction. - Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak. - Partie 2 : évaluation de la conformité/Norme de produit (indice de classement : P78-179-2PR).

PR NF EN 1279-5. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Verre dans la construction. - Vitrage isolant préfabriqué scellé. - Partie 5 : évaluation de la conformité (indice de classement : P78-475PR).

PR NF EN 13200-5. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Installations pour spectateurs. - Partie 5 : tribunes télescopiques (indice de classement : P90-512-5PR).

PR NF EN 13200-6. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Installations pour spectateurs. - Partie 6 : tribunes (temporaires) démontables (indice de classement : P90-512-6PR).

PR NF EN 12271. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Enduits superficiels (indice de classement : P98-851PR).

PR NF EN 12259-9. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Organes constitutifs des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau. - Partie 9 : blocs de soupape d'alarme déluge (indice de classement : S62-229PR).


SANTÉ


PR NF EN 1970/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2004.

Lits réglables pour les personnes handicapées. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-308/A1PR).

PR NF EN ISO 21549-7. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Informatique de santé. - Données relatives aux cartes de santé des patients. - Partie 7 : exigences électroniques (indice de classement : S97-549-7PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 4007. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6082, T6 ou T62. - Tôles et bandes, 0,4 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-054PR).

PR NF EN 3474. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024, T81. - Tôles et bandes, 0,25 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-218PR).

PR NF EN 4101. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024, T4. - Tôles et bandes avec aptitude améliorée à l'étirage sur forme, 0,4 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : L. 14-222PR).

PR NF EN 3552. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A, T6 ou T62. - Tôles et bandes plaquées, 0,4 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-321PR).

PR NF EN 3979. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P8090, O2. - Tôles pour formage superplastique (FSP), 0,8 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-322PR).

PR NF EN 4203. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P8090, T89. - Tôles, 0,6 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-326PR).

PR NF EN 4102. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219, T81. - Tôles et bandes plaquées, 0,5 mm <= à <= 6 mm (indice de classement : 14-409PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN 15056. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Appareils de levage à charge suspendue. - Prescriptions relatives aux spreaders (indice de classement : E52-062PR).

PR NF ISO 4309. - Date de clôture : 20 janvier 2005.

Appareils de levage à charge suspendue. - Câbles. - Entretien, maintenance, installation, examen et dépose (indice de classement : E52-402PR).

PR NF ISO 22522. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Matériel de protection des cultures. - Mesurage au champ de la répartition de la pulvérisation pour arboriculture et arbustes (indice de classement : U26-144PR).

PR NF EN ISO 11681-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Matériel forestier. - Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives. - Partie 2 : scies à chaîne pour l'élagage des arbres (indice de classement : U34-109PR).

PR NF EN 12331/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Machines pour les produits alimentaires. - Hachoirs. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-062/A1PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF ENV 14237. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Textiles dans le domaine de la santé (indice de classement : G33-004PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN ISO 772/A2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Déterminations hydrométriques. - Vocabulaire et symboles (indice de classement : X10-300/A2PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 60728-6. - Date de clôture : 20 novembre 2004.

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 6 : matériels optiques (indice de classement : C90-101-6PR).

PR NF EN 62261-1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Métadonnées de télévision. - Partie 1 : structure du dictionnaire de métadonnées (indice de classement : C97-239-1PR).

PR NF EN 62261-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Métadonnées de télévision. - Partie 2 : protocole de codage de données utilisant le mode de codage KLV (Key, Length, Value = Clé, Longueur, Valeur) (indice de classement : C97-239-2PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 89/A3. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages domestiques utilisant les combustibles gazeux (indice de classement : D35-324/A3PR).

PR NF EN ISO 19902. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Structures fixes en mer en acier (indice de classement : M87-260PR).

PR NF EN ISO 19903. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Structures en mer fixes, en béton (indice de classement : M87-261PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 15063-1. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Cuivre et alliages de cuivre. - Détermination des éléments principaux et des impuretés par spectrométrie d'émission de fluorescence X (FRX). - Partie 1 : lignes directrices pour la méthode de routine (indice de classement : A08-701-1PR).

PR NF EN 15063-2. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Cuivre et alliages de cuivre. - Détermination des éléments principaux et des impuretés par spectrométrie d'émission de fluorescence X (FRX). - Partie 2 : méthode de routine (indice de classement : A08-701-2PR).

PR NF EN 10341. - Date de clôture : 5 janvier 2005.

Bandes et tôles magnétiques laminées à froid en aciers non allié et en acier allié livrées à l'état semi-fini (indice de classement : C28-927PR).

PR NF ISO 3384. - Date de clôture : 20 décembre 2004.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la relaxation de contrainte en compression à température ambiante et aux températures élevées (indice de classement : T46-043PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.