J.O. 190 du 17 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 août 2004 portant promotion (ingénieurs des télécommunications)

NOR : INDI0420686A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 6 août 2004, M. Pierre Conil, ingénieur en chef des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences, est promu ingénieur général des télécommunications à compter du 1er janvier 2004 dans les conditions indiquées ci-après : 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2004.