J.O. 164 du 17 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 1er juillet 2004 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes


NOR : DEFB0400767A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 1er juillet 2004, le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes est décerné à l'ingénieur désigné ci-après, qui a satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école :

M. Mewton (Jérémie, Paul).