J.O. 151 du 1 juillet 2004
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Arrêté du 18 juin 2004 relatif à l'organisation de la Manufacture nationale de Sèvres
NOR : MCCI0400572A
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 23 décembre 2002 érigeant la Manufacture nationale de Sèvres en service à compétence nationale ;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la Manufacture nationale de Sèvres en date du 1er avril 2004,
Arrête :
Article 1
La Manufacture nationale de Sèvres comprend, sous l'autorité du directeur :
- le secrétariat général ;
- le département de la production ;
- le département du laboratoire et de la recherche ;
- le département des collections.
Le directeur peut s'adjoindre la collaboration d'un ou de plusieurs conseillers techniques, placés sous son autorité.Article 2
Le secrétariat général est chargé de l'administration générale et du développement de la manufacture.
Il assure la gestion financière et le contrôle de gestion de l'établissement. Il conduit, en liaison avec les services compétents du ministère chargé de la culture, la gestion du personnel de l'établissement.
Il organise la formation professionnelle initiale et continue des personnels de la manufacture.
Il veille à l'entretien et au renouvellement de l'outil de production et au fonctionnement de l'ensemble du site.
Il a en charge le schéma directeur opérationnel et le suivi informatique de l'établissement.
Il assure la mise en oeuvre des actions de préventions et de sécurité des biens et des personnes.
Il conduit la politique commerciale et de diffusion de la manufacture.
Il est chargé de la communication interne de l'établissement et des relations publiques avec les professionnels et les médias.
Il met en oeuvre les politiques partenariales de développement local, national et international de la manufacture.
Il comprend :
- le service de l'administration générale et du contrôle de gestion ;
- le service technique et logistique ;
- le service commerciale et de la diffusion ;
- le service des relations extérieures.
Le secrétaire général assiste le directeur pour la coordination générale et la mise en oeuvre des actions de développement de la manufacture.Article 3
Le département de la production est chargé, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2002 susvisé, de produire, selon les techniques artisanales, des objets de céramique qui sont soit des rééditions de modèles anciens, soit des créations contemporaines d'après les projets soumis au conseil consultatif pour la création artistique.
Le département est chargé de la coordination de l'activité des ateliers de production de la manufacture.
Il comprend :
- le service de la fabrication ;
- le service de la décoration.Article 4
Le département du laboratoire et de la recherche est chargé de promouvoir la recherche scientifique et technique dans le domaine de la céramique. Il assiste les ateliers tout au long du processus de fabrication. Il a en charge l'analyse et la mise au point des procédés de fabrication, en particulier des pâtes et des couvertes. Il produit les couleurs et les métaux précieux pour l'ensemble des ateliers.Article 5
Le département des collections est chargé de la régie des collections, des archives, de la documentation, du récolement et de la bibliothèque. Il est chargé de l'accueil du public et en particulier des chercheurs et des étudiants auxquels il apporte une assistance documentaire.Article 6
Le directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 juin 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué aux arts plastiques,
M. Bethenod