J.O. 151 du 1 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée


NOR : DEVO0430197A



Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


Représentants des régions

Bourgogne


Titulaire : M. Alain Cordier, en remplacement de M. Guy Obozil.

Suppléant : M. Pierre Terrier, en remplacement de M. Bernard Chevallier.


Provence-Alpes-Côte d'Azur


Titulaire : M. Christophe Castaner, en remplacement de M. Vincent Burroni.

Suppléante : Mme Annick Delhaye, en remplacement de M. Roger Bouvier.


Languedoc-Roussillon


Titulaire : M. Damien Alary, en remplacement de Mme Mireille Cellier.

Suppléant : M. Yves Pietrasanta, en remplacement de M. Christian Eymard.


Franche-Comté


Suppléante : Mme Martine Pequignot, en remplacement de M. Patrice Debray.


Représentants des départements

Région Bourgogne

Côte-d'Or


Titulaire : M. Joël Abbey, en remplacement de M. Camille Deschamps.

Suppléant : M. Jean-Noël Couzon, en remplacement de M. Daniel Freitag.


Saône-et-Loire


Titulaire : M. Fernand Renault, en remplacement de M. François Moreau.

Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot, en remplacement de M. Fernand Renault.


Région Champagne-Ardenne

Haute-Marne


Titulaire : M. Bernard Gendrot, en remplacement de M. Philippe Escudier.

Suppléant : M. Charles Guene, en remplacement de M. Bernard Gendrod.


Région Franche-Comté

Doubs


Titulaire : M. Jacques Breuil, en remplacement de M. Jean-François Longeot.

Suppléant : M. Christian Bouday, en remplacement de M. Roland Genin.


Haute-Saône


Suppléant : M. Patrice Debray, en remplacement de M. Jean Migeon.


Région Languedoc-Roussillon

Gard


Titulaire : M. Christian Valette, en remplacement de M. Lucien Affortit.


Hérault


Titulaire : M. Louis Camels, en remplacement de M. Robert Tropeano.

Suppléant : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Pierre Maurel.


Région Lorraine

Vosges


Suppléant : M. Alain Roussel, en remplacement de M. Serge Essermeant.


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Hautes-Alpes


Titulaire : M. Rémi Costorier, en remplacement de M. Pierre Eymeoud.

Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre, en remplacement de M. Adrien Gleize.


Bouches-du-Rhône


Titulaire : M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Félix Weygand.

Suppléant : au lieu de : « M. Francis Pellissier », lire : « M. Francis Pelissier ».


Var


Titulaire : M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Jean-Pierre Serra.


Vaucluse


Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Pierre Lanbertin », lire : « M. Jean-Pierre Lambertin ».

Suppléant : M. Michel Bayet, en remplacement de M. Xavier Bernard.


Région Rhône-Alpes

Ardèche


Titulaire : M. Bernard Bonin, en remplacement de M. Henri Torre.

Suppléant : M. Yves Chastan, en remplacement de M. Robert Chapuis.


Drôme


Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel, en remplacement de M. Gilbert Bouchet.

Suppléant : M. Hervé Rasclard, en remplacement de M. Jean-Guy Pinede.


Rhône


Titulaire : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Bernard Mera.

Suppléant : M. Daniel Martin, en remplacement de M. Jean Flacher.


Savoie


Suppléant : M. François Peillex, en remplacement de M. Vincent Rolland.


Haute-Savoie


Titulaire : M. François Mogenet, en remplacement de M. Roger Vionnet.

Suppléant : M. Maurice Sonnerat, en remplacement de M. Antoine Menthon.


Représentants des communes

Autres


Titulaire : M. Pascal Bonnetain.

Suppléant : M. Jacques Lallemand.

Suppléant : M. Jean-Claude Robert, en remplacement de M. Emile Zuccarelli.