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Journal Officiel 144 du 23 juin 2004
- Proclamation des résultats de l'élection des représentants au Parlement européen
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 27 mai 2004 fixant pour l'année scolaire 2003-2004 le montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association
- Décret du 16 juin 2004 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine
- Arrêté du 10 juin 2004 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1998 portant approbation du règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
- Arrêté du 14 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de mathématique des classes préparatoires économiques et commerciales (options scientifique, économique et technologique), de mathématique, de sciences physiques et chimiques et de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS), de seconde année de physique et de chimie des classes scientifiques, mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
- Arrêté du 10 juin 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy
- Arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques, physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)
- Arrêté du 27 mai 2004 fixant pour l'année scolaire 2002-2003 le montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association
- Arrêté du 14 juin 2004 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
- Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
- Arrêté du 21 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
- Arrêté du 10 juin 2004 portant nomination à la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
- Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtée en 2004 par les sections du Conseil national des universités
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2004 par les sections du Conseil national des universités
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe (no 930)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes (no 1635)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre (Seine-Maritime) (no 979)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure (no 887)
- Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2002 fixant le montant annuel de l'aide au poste prévue par le décret no 99-107 du 18 février 1999 relatif aux entreprises d'insertion
- Arrêté du 14 juin 2004 portant extension de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Mayenne et de deux avenants à ladite convention (no 2266)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes (no 1560)
- Arrêté du 14 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la vallée de l'Oise (no 2054)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région de Beauvais-Clermont (no 1573)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs (no 1375)
- Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires des Deux-Sèvres (no 1628)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de l'Yonne (no 1732)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant élargissement d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective du commerce de la récupération (Nord - Pas-de-Calais, Picardie) (no 637) au reste du territoire national
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (no 54)
- Arrêté du 14 juin 2004 portant extension de la convention collective de la métallurgie de Nîmes (Gard) du 27 décembre 1999 (no 2126)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse (no 829)
- Arrêté du 14 juin 2004 portant extension de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (no 1966)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre (Seine-Maritime) (no 979)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Somme (no 1797)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et Dieppe (no 1604)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges (no 2003)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (no 176) et d'un avenant audit accord
- Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 23 mars 1999 fixant le montant annuel de l'aide à l'accompagnement social et professionnel prévue par le décret no 99-108 du 18 février 1999 relatif aux entreprises de travail temporaire d'insertion
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière de plein air (no 1631)
- Arrêté du 14 juin 2004 portant extension de la convention collective départementale des industries et métiers de la métallurgie de l'Aube (no 2294)
- Arrêté du 9 juin 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (no 965)
- Avis relatif au renouvellement d'une licence d'agence de mannequins
- Avis relatif au renouvellement d'agrément d'une agence de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des missions locales et PAIO
- Avis relatif à l'extension d'un avenant départemental (Alpes-Maritimes) à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la justice
Ministère de la santé et de la protection sociale
Ministère des affaires étrangères
Cour de justice de la République
Commission de régulation de l'énergie
Histoire des techniques
Professeur dans les Ecoles des Mines et à Polytechnique, ce fut l'un des plus grands mathématiciens de son époque ; il inventa la théorie du calcul des probabilités