Arrêté du 26 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile

J.O. 105 du 5 mai 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08021
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Arrêté du 26 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile

NOR : EQUA0400656A

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 26 avril 2004, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile :

a) En qualité de représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer :

M. Raymond Rosso, ingénieur général des ponts et chaussées à la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile, en remplacement de M. Franck Morisseau ;

b) En qualité de représentant du ministre des affaires étrangères :

Mme Bérengère Quincy, directrice du développement et de la coopération technique, en remplacement de Mme Mireille Guigaz ;

c) En qualité de représentants du personnel de l'école :

Membres titulaires :

M. Jean-Jacques Patacchini, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne ;

Mme Catherine Oria, ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;

M. Dominique Bouillot, assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure ;

Membres suppléants :

M. Yves Bienvenu, ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;

M. Guy Scorbiac, ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne ;

M. François Pean, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne.