Journal Officiel 4 mai 2004

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Journal Officiel 104 du 4 mai 2004

Ordre national de la Légion d'honneur
- Décret du 3 mai 2004 portant élévation
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Décret no 2004-388 du 30 avril 2004 relatif à l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles et aux obligations des fournisseurs relatives à l'information des consommateurs d'électricité
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 23 avril 2004 portant délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation psychologue lors de la session de juin 2003
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut français de mécanique avancée
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 22 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 29 avril 2004 portant intégration (conservateurs du patrimoine)
- Décret du 29 avril 2004 portant intégration (conservateurs du patrimoine)
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
- Arrêté du 1er avril 2004 portant nomination au cabinet de la ministre
Ministère de la santé et de la protection sociale
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
- Décret du 3 mai 2004 portant élévation
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Décret no 2004-388 du 30 avril 2004 relatif à l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients éligibles et aux obligations des fournisseurs relatives à l'information des consommateurs d'électricité
JUSTICE
- Arreté du 28 avril 2004 fixant la liste des emplois du premier grade de la hiérarchie judiciaire comportant un 8e échelon
DEFENSE
SANTE PROTECTION SOCIALE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 26 avril 2004 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arreté du 26 avril 2004 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 3 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
EDUCATION NALE ENSEIGN SUP RECHERCHE
- Arreté du 23 avril 2004 portant délivrance du diplome d'Etat de conseiller d'orientation psychologue lors de la session de juin 2003
JUSTICE
- Décret du 30 avril 2004 portant nomination (Conseil d'Etat)
- Arreté du 23 avril 2004 portant désignation des membres du jury de l'examen de controle des connaissances relatif à la spécialisation de droit des collectivités territoriales prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973
DEFENSE
- Arretés du 15 avril 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arreté du 20 avril 2004 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi no 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
SANTE PROTECTION SOCIALE
- Arreté du 26 avril 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
EQUIPEMENT TRANSP AMENAG TOURISME MER
- Arreté du 22 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décrets du 29 avril 2004 portant intégration (conservateurs du patrimoine)
PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE
- Arreté du 1er avril 2004 portant nomination au cabinet de la ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 18 avril 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
- Arreté du 18 avril 2004 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les travaux d'aménagement et d'entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et- Garonne
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
EDUCATION NALE ENSEIGN SUP RECHERCHE
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut français de mécanique avancée
DEFENSE
- Avis de concours pour le recrutement en 2004 de militaires infirmiers et techniciens des hopitaux des armées dans le corps des cadres de santé
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Matches no 26, du Loto Foot Matches Championnats européens no 16 et des tirages du Loto no 35 et du Keno des samedi 1er et dimanche 2 mai 2004
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis aux détenteurs d'autorisation de mise sur le marché, aux distributeurs et aux utilisateurs du produit phytopharmaceutique Confidor
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Histoire des techniques

Professeur � l'Ecole des Mines de Paris, il d�veloppa un proc�d� original de caract�risation des terrains par mesure de conductivit�, puis cr�a un laboratoire priv� qui devint plus tard une soci�t� multinationale florissante.

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Ordre national de la Légion d'honneur

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

Ministère de la santé et de la protection sociale

Conseil supérieur de l'audiovisuel

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

JUSTICE

DEFENSE

SANTE PROTECTION SOCIALE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EDUCATION NALE ENSEIGN SUP RECHERCHE

JUSTICE

DEFENSE

SANTE PROTECTION SOCIALE

EQUIPEMENT TRANSP AMENAG TOURISME MER

CULTURE ET COMMUNICATION

PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NALE ENSEIGN SUP RECHERCHE

DEFENSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

Histoire des techniques