J.O. 20 du 24 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01819

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Arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

NOR : SANP0325125A


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 5322-1 et R. 793-15,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour une durée de trois ans :

1° Au titre du 1° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique :

Le président de la commission d'autorisation de mise sur le marché ;

Le président de la Commission de la transparence ;

Le président de la Commission nationale de pharmacovigilance ;

Le président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes ;

Le président de la commission des produits de thérapie génique et cellulaire ;

Le président de la Commission nationale de la pharmacopée ;

Le président de la Commission nationale de matériovigilance ;

Le président de la commission de cosmétologie.

2° Au titre du 4° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique :

M. le professeur Aubier (Michel), désigné par le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

3° Au titre du 5° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique :

M. le professeur Balabaud (Charles), désigné par la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique.

4° Au titre du 6° de l'article R. 793-15 du code de la santé publique :

M. le professeur Beaune (Philippe), chef de service du laboratoire de biochimie B de l'hôpital européen Georges Pompidou, à Paris ;

M. le professeur Cohen (Jacques), chef de service du laboratoire central d'immunologie au centre hospitalier universitaire de Reims ;

M. le professeur Denis (François), chef de service du laboratoire de bactériologie-virologie-hygiène à l'hôpital Dupuytren de Limoges ;

M. le professeur Goëau-Brissonnière (Olivier), chef de service de chirurgie vasculaire de l'hôpital Ambroise Paré, à Boulogne-Billancourt ;

M. le professeur Grimfeld (Alain), chef de service de pédiatrie, pneumologie et allergologie à l'hôpital Armand Trousseau, à Paris ;

M. le professeur Lelioux (Jean), chef de service de biologie polyvalente à l'hôpital Philippe le Bon, à Beaune ;

M. le professeur Lévy (Vincent), biologie pharmacologie à l'hôpital Saint-Louis, à Paris ;

M. le docteur Loirat (Philippe), président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé ;

M. le professeur Prentout (Lionel), biologiste médical, président du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Seine-Maritime ;

Mme la professeur Seta (Nathalie), pharmacien biologiste à l'hôpital Claude Bichat-Claude Bernard, à Paris ;

M. le professeur Venot (Alain), responsable du laboratoire d'informatique médicale et biostatistique de l'université Paris-XIII, à Paris ;

M. le professeur Vernant (Jean-Paul), professeur d'université, hématologue, président du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes ;

Article 2


Le directeur général de la santé et le directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 décembre 2003.


Jean-François Mattei