J.O. 1 du 1 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00016

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Décret du 31 décembre 2003 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier


NOR : PREX0307041D



Par décret du Président de la République en date du 31 décembre 2003, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :


A la dignité de grand'croix


M. Dutilleux (Henri, Paul, Julien), compositeur. Grand officier du 6 novembre 1990.

M. Morin (Jean, Alexis, Pierre), conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, préfet honoraire. Grand officier du 20 octobre 1988.


A la dignité de grand officier


M. Béliard (Jean), ancien ambassadeur. Commandeur du 5 juillet 1983.

M. Boucebci (Tahar), ancien combattant, ancien vice-président du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Commandeur du 11 septembre 1984.

M. Gentilini (Marc, Marie, Joseph), professeur des universités, président de la Croix-Rouge française. Commandeur du 16 octobre 2000.

M. Masson (Paul, Jean, Marie), préfet honoraire, ancien sénateur. Commandeur du 8 octobre 1979.