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Texte paru au JORF/LD page 00068

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Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine


NOR : DEFD0302306A



La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,

Arrête :


Article 1


Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :

1. Le bureau « études ».

2. Le bureau « réponse sur mesure ».

3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ingénierie » comprend :

1. Le bureau « systèmes de télécommunications » .

2. Le bureau « systèmes d'information ».

3. Le bureau « protection de l'information ».

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources » comprend :

1. Le bureau « budget, finances et programmation ».

2. Le bureau « ressources humaines ».

3. Le bureau « achats ».

Article 4


Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 décembre 2003.


Michèle Alliot-Marie