J.O. 61 du 13 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales


NOR : AGRS0300385V



DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001.

Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX 1300 ;

- dénomination commerciale : TX 1300.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 220 mm ;

- voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ;

- masse à vide : 560 kg ;

- poids sur l'essieu AV : 2 300 N ;

- poids sur l'essieu AR : 3 300 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Seat ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 391201DI.

Date de délivrance de la décision : 18 février 2003.

Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX 1300 F ;

- dénomination commerciale : TX 1300 F.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable.

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 220 mm ;

- voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ;

- masse à vide : 585 kg ;

- poids sur l'essieu AV : 2 650 N ;

- poids sur l'essieu AR : 3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Seat ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II, III.

Numéro d'homologation : 391202DI.

Date de délivrance de la décision : 18 février 2003.