Journal Officiel 25 Août 2002

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Journal Officiel Numéro 198 du 25 Août 2002

Premier ministre
- Arrêté du 23 août 2002 portant affectation (administrateurs civils)
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
- Arrêté du 19 août 2002 portant organisation de la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 20 août 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés
Ministère de la défense
- Arrêté du 23 août 2002 portant délégation de signature en matière de marchés publics
- Arrêté du 23 août 2002 portant délégation de signature
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Arrêté du 16 août 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire central de chaque établissement
Ministère de la justice
- Arrêté du 14 août 2002 portant désignation des examinateurs spécialisés adjoints au jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 13 août 2002 fixant la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement de transfusion sanguine
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 21 aout 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'agents administratifs de la police nationale, spécialité "administration générale"
DEFENSE
- Arreté du 23 aout 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 23 aout 2002 portant délégation de signature en matière de marchés publics
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 16 aout 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Arreté du 16 aout 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à etre représentées au comité technique paritaire central de chaque établissement
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 19 aout 2002 portant organisation de la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 20 aout 2002 portant désignation des personnes responsables des marchés
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 23 aout 2002 portant affectation (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 6 aout 2002 portant désignation des candidats admis à suivre la quatorzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2002-2003
- Arreté du 12 aout 2002 portant nomination (personnels de préfecture)
JUSTICE
- Arreté du 14 aout 2002 portant désignation des examinateurs spécialisés adjoints au jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 13 aout 2002 fixant la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement de transfusion sanguine
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis de concours pour le recrutement de dessinatrices et de dessinateurs au titre de l'année 2002 (service de l'équipement)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du samedi 24 aout 2002
INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS

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Mathématicien précoce, devenu secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences

Journal Officiel Numéro 198 du 25 Août 2002

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

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