Journal Officiel 18 Août 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 192 du 18 Août 2002

Premier ministre
- Arrêté du 2 août 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (personnels de préfecture)
- Arrêté du 7 août 2002 portant nomination au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 5 août 2002 portant répartition entre les départements d'outre-mer du contingent relatif à l'aide concernant la transformation de la canne à sucre en rhum agricole
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 8 août 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints techniques d'accueil, de surveillance et de magasinage (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 16 août 2002 portant cessation de fonctions (administration centrale)
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 14 août 2002 portant nomination et cessation de fonctions (administration centrale)
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 8 aout 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints techniques d'accueil, de surveillance et de magasinage (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
OUTRE-MER
- Arreté du 5 aout 2002 portant répartition entre les départements d'outre-mer du contingent relatif à l'aide concernant la transformation de la canne à sucre en rhum agricole
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 2 aout 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 2 aout 2002 portant nomination (personnels de préfecture)
- Arreté du 7 aout 2002 portant nomination au conseil d'administration du Fonds de solidarité
JUSTICE
- Arreté du 14 aout 2002 portant réintégration (Conseil d'Etat)
DEFENSE
- Arreté du 16 aout 2002 portant cessation de fonctions (administration centrale)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 14 aout 2002 portant nomination et cessation de fonctions (administration centrale)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 16 aout 2002 portant cessation de fonctions (administration centrale)
- Arreté du 16 aout 2002 portant nomination à la mission interministérielle d'enquete sur les marchés et les conventions de service public
CONVENTIONS COLLECTIVES

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certains produits agricoles transformés originaires de Bulgarie
- Avis aux importateurs de feuilles en polyéthylène téréphtalate originaires notamment d'Inde
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du samedi 17 aout 2002
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques visés par le décret no 94-359 du 5 mai 1994 relatif au controle des produits phytopharmaceutiques
- ANNONCES

Publicité gratuite

Un ingénieur des mines qui créa la première Ecole Nationale d'Administration au XIXème siècle

Journal Officiel Numéro 192 du 18 Août 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

OUTRE-MER

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

CONVENTIONS COLLECTIVES

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

Publicité gratuite