Journal Officiel 15 Août 2002

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Journal Officiel Numéro 190 du 15 Août 2002

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 4 juillet 2002 portant promotion (inspection du travail)
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination (police nationale)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 18 juin 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 2 août 2002 portant nomination au conseil d'administration d'un groupement d'intérêt public
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 6 août 2002 portant nomination à la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 14 aout 2002 modifiant la composition et le fonctionnement de la commission d'appel d'offres de la Direction des Journaux officiels
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 29 juillet 2002 portant délégation de signature
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
CULTURE ET COMMUNICATION
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 14 aout 2002 portant nomination d'un régisseur de recettes auprès des services généraux du Premier ministre
- Arreté du 14 aout 2002 portant nomination d'un sous-régisseur dépendant du régisseur d'avances auprès des services généraux du Premier ministre
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 1 juillet 2002 portant nomination (police nationale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 31 juillet 2002 portant annulation de détachement (inspection générale des affaires sociales)
- Arreté du 5 aout 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JUSTICE
- Arretés du 17 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arreté du 6 aout 2002 portant mise à disposition (Conseil d'Etat)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 6 aout 2002 portant nomination à la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture
DEFENSE
- Arreté du 18 juin 2002 portant apposition de la mention "Mort en déportation" sur les actes et jugements déclaratifs de décès
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 29 juillet 2002 portant admission à la retraite (directions d'établissements sociaux et médico- sociaux)
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 4 juillet 2002 portant promotion (inspection du travail)
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 2 aout 2002 portant nomination au conseil d'administration d'un groupement d'intéret public
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- AVIS ADMINISTRATIFS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de fruits et légumes concernant les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation dans le secteur des fruits et légumes
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du mercredi 14 aout 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatifs à des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 14 AOUT 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

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Cet aventurier g�ologue, qui donna son nom � la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines

Journal Officiel Numéro 190 du 15 Août 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

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