J.O. Numéro 170 du 23 Juillet 2002
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Texte paru au JORF/LD page 12595
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Arrêté du 4 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
NOR : SCOB0201434A
Le ministre délégué à l'enseignement scolaire,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre délégué :
En qualité de conseiller auprès du ministre
M. Maurice Quénet, professeur des universités.En qualité de chargé de mission auprès du ministre
M. Jacques Crémadeills, inspecteur général de l'éducation nationale.En qualité de conseiller
M. Pierre Baque, professeur des universités.
M. Emmanuel Pasquier.
M. Pierre Polivka, inspecteur général de l'éducation nationale.
Mme Pascale Sillard.
M. Denis Roger-Vasselin, professeur agrégé.
M. Thierry Vielle, professeur agrégé.En qualité de chef adjoint de cabinet
Mme Christiane Veyret, attachée d'administration centrale.
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 juillet 2002.
Xavier Darcos