Journal Officiel 26 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 147 du 26 Juin 2002

Présidence de la République
- Décret du 24 juin 2002 portant promotion
- Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au groupe de sécurité de la présidence de la République
Premier ministre
- Arrêté du 18 juin 2002 portant affectation (administrateurs civils)
Textes généraux
- Arrêté du 21 juin 2002 portant délégation de signature
- Arrêté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
Ministère délégué à l'enseignement scolaire
- Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 21 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 19 juin 2002 portant nomination et titularisation (ingénieurs des télécommunications)
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret du 25 juin 2002 portant nomination (administration préfectorale)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
- Arrêté du 21 juin 2002 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 18 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste au ministère des affaires étrangères (femmes et hommes)
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Mesures nominatives
- Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée
- Arrêté du 21 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
- Arreté du 24 juin 2002 portant nomination au groupe de sécurité de la présidence de la République
ORDRE NATIONAL DU MERITE
- Décret du 24 juin 2002 portant promotion
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 18 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste au ministère des affaires étrangères (femmes et hommes)
DEFENSE
- Arreté du 18 juin 2002 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de la défense au titre de l'année 2003
- Arreté du 21 juin 2002 portant délégation de signature
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 18 juin 2002 portant affectation (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décret du 25 juin 2002 portant nomination (administration préfectorale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 21 juin 2002 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arretés du 24 juin 2002 portant nomination (administration centrale)
- Liste de qualification aux fonctions de maitre de conférences arretée en 2002 par les commissions spéciales consultatives
ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
- Arreté du 24 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
- Arreté du 21 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 19 juin 2002 portant nomination et titularisation (ingénieurs des télécommunications)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
- Arreté du 20 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 21 juin 2002 portant nomination au cabinet de la ministre
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
- Arreté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre
CULTURE ET COMMUNICATION
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Corse
- Avis de vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Corse
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Avis relatif aux tirages du Loto no 53 du mercredi et no 54 du samedi et aux tirages du Keno
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et des affaires rurales
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 25 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Chimiste tr�s brillant, il expliqua le fonctionnement des hauts-fourneaux et trouva une voie f�conde de synth�se des min�raux

Journal Officiel Numéro 147 du 26 Juin 2002

Présidence de la République

Premier ministre

Textes généraux

Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Mesures nominatives

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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