Journal Officiel 14 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 137 du 14 Juin 2002

Premier ministre
Ministère délégué aux libertés locales
- Arrêté du 10 juin 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
- Arrêté du 4 juin 2002 portant admission à la retraite (délégués régionaux au tourisme)
- Arrêté du 6 juin 2002 portant détachement (administrateurs civils)
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 6 juin 2002 portant détachement (administrateurs civils)
Ministère de la défense et des anciens combattants
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
- Arrêté du 5 juin 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Montpellier
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
LIBERTES LOCALES
- Arreté du 10 juin 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 6 juin 2002 relatif au contenu du dossier prévu à l'article 30 du décret no 2001-1085 du 20 novembre 2001 portant application de la loi no 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes agées et à l'allocation personnalisée d'autonomie
JUSTICE
- Décret no 2002-931 du 11 juin 2002 modifiant le décret no 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire et le décret no 74-1184 du 31 décembre 1974 relatif aux experts judiciaires
- Arreté du 23 mai 2002 relatif aux emplois de conseiller d'administration du ministère de la justice
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
- Arreté du 27 mai 2002 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants au titre de l'année 2002
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 7 juin 2002 modifiant le nombre de postes offerts aux élèves des instituts régionaux d'administration (scolarité du 1 septembre 2001 au 31 aout 2002) et fixant leur répartition par corps et par institut régional d'administration
OUTRE-MER
- Décret du 12 juin 2002 portant délégation de signature
- Décret du 12 juin 2002 portant délégation de signature
SPORTS
- Arreté du 5 juin 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Montpellier
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décrets du 11 juin 2002 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
JUSTICE
DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 4 juin 2002 portant admission à la retraite (délégués régionaux au tourisme)
- Arreté du 6 juin 2002 portant détachement (administrateurs civils)
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 6 juin 2002 portant détachement (administrateurs civils)
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 6 juin 2002 portant cessation de fonctions du directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
- Arreté du 6 juin 2002 portant acceptation de la démission d'élèves des instituts régionaux d'administration
OUTRE-MER
- Arreté du 7 juin 2002 portant nomination du secrétaire général adjoint auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la peche originaires de la République de Lituanie (rectificatif)
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de direction
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS

VILLE
- Avis relatif à un arreté préfectoral du 24 mai 2002 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif au Loto Foot Duo Foot no 38
- Résultats des tirages du Loto no 47 et du Keno du jeudi 13 juin 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 13 JUIN 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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D'extraction modeste, le p�re du c�l�bre peintre fut un tr�s grand travailleur qui toucha � plusieurs branches des sciences appliqu�es

Journal Officiel Numéro 137 du 14 Juin 2002

Premier ministre

Ministère délégué aux libertés locales

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense et des anciens combattants

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

LIBERTES LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

OUTRE-MER

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

DEFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

OUTRE-MER

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

VILLE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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