Journal Officiel 10 Mai 2002

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Journal Officiel Numéro 108 du 10 Mai 2002

Présidence de la République
- Arrêté du 8 mai 2002 portant nomination à la présidence de la République
Textes généraux
- Décret no 2002-888 du 8 mai 2002 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale et fixant le déroulement des opérations électorales
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décision du 23 avril 2002 fixant la date des élections au comité technique paritaire du Conseil de la concurrence
- Décision du 23 avril 2002 modifiant la décision du 1er février 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire du Conseil de la concurrence
Ministère de la culture et de la communication
- Décision du 19 avril 2002 portant nomination à la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle
Conseil constitutionnel : décisions
- Décision du 9 mai 2002 sur des requêtes présentées par l'association Déclic, MM. Auguste et Claude Féler et M. Stéphane Hauchemaille et sur une réclamation présentée par M. Jacques Bidalou
Hors rubrique
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil constitutionnel[[=]]Décision du 8 mai 2002 portant proclamation des résultats de l'élection du Président de la République
- Déclaration de situation patrimoniale de M. Jacques Chirac proclamé Président de la République
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
- Décision du 8 mai 2002 portant proclamation des résultats de l'élection du Président de la République
- Déclaration de situation patrimoniale de M. Jacques Chirac proclamé Président de la République
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
- Arreté du 8 mai 2002 portant nomination à la présidence de la République
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX
- Décret no 2002-888 du 8 mai 2002 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale et fixant le déroulement des opérations électorales
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décision du 23 avril 2002 modifiant la décision du 1 février 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire du Conseil de la concurrence
- Décision du 23 avril 2002 fixant la date des élections au comité technique paritaire du Conseil de la concurrence
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

CULTURE ET COMMUNICATION
- Décision du 19 avril 2002 portant nomination à la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle
CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)
- Décision du 9 mai 2002 sur des requetes présentées par l'association Déclic, MM. Auguste et Claude Féler et M. Stéphane Hauchemaille et sur une réclamation présentée par M. Jacques Bidalou
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires du Maroc
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement de controleurs du Trésor public
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis de vacance d'un emploi (directions régionales des affaires culturelles)
- Avis de vacance d'un poste de conseiller pour la musique
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats des tirages no 37 du Loto et des mercredi 8 et jeudi 9 mai 2002 du Keno
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis relatif à l'agrément de services archéologiques de collectivités territoriales
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 8 MAI 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Cet académicien géologue laissa un grand souvenir à l'Université de Strasbourg, au Muséum et à l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 à 1884

Journal Officiel Numéro 108 du 10 Mai 2002

Présidence de la République

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de la culture et de la communication

Conseil constitutionnel : décisions

Hors rubrique

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

CULTURE ET COMMUNICATION

CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

CULTURE ET COMMUNICATION

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

CULTURE ET COMMUNICATION

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES

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