Journal Officiel 22 Mars 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 69 du 22 Mars 2002

Premier ministre
- Arrêté du 14 mars 2002 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)
Santé
- Arrêté du 25 février 2002 portant additif no 54 à la Pharmacopée
Textes généraux
- Arrêté du 18 mars 2002 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret no 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif à la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 12 mars 2002 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 11 mars 2002 portant création d'un site internet
- Arrêté du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Ministère de la justice
Mesures nominatives
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 25 février 2002 portant additif no 54 à la Pharmacopée
JUSTICE
- Arreté du 12 mars 2002 relatif à l'attribution d'indemnités aux membres de la Commission nationale d'indemnisation instituée par l'article 45 de la loi no 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 12 mars 2002 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
AGRICULTURE PECHE
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
- Arreté du 11 mars 2002 portant création d'un site internet
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 14 mars 2002 portant nomination (secrétariat général du Gouvernement)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 14 mars 2002 modifiant l'arreté du 1 février 2002 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arreté du 14 mars 2002 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
INTERIEUR
- Décret du 14 mars 2002 portant admission à la retraite d'un préfet
- Décret du 20 mars 2002 portant admission à la retraite d'un préfet
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arretés du 8 mars 2002 portant nomination et titularisation (inspection du travail)
- Arreté du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 7 mars 2002 portant nomination (enseignement supérieur agricole)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 20 mars 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
- COMMISSIONS
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à une décision de sanction
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Duo Foot no 19, des tirages no 23 du Loto et du jeudi 21 mars 2002 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à la participation des employeurs de 10 salariés et plus au développement de la formation professionnelle continue (art. L.951-1 !4o! du code du travail)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 21 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Publicit� gratuite

Directeur de la Manufacture de S�vres pendant 47 ans, ce membre de l'Acad�mie des sciences fut un savant pluridisciplinaire

Journal Officiel Numéro 69 du 22 Mars 2002

Premier ministre

Santé

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Publicit� gratuite