Journal Officiel 19 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 66 du 19 Mars 2002

Textes généraux
- Arrêté du 13 mars 2002 portant organisation en 2002 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
- Arrêté du 14 mars 2002 autorisant la société IS Production à établir et exploiter un réseau expérimental de télécommunications ouvert au public
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 18 mars 2002 portant nomination du président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
- Arrêté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 8 mars 2002 portant nomination aux conseils d'administration d'instituts régionaux d'administration
Ministère de la justice
Médiateur de la République
- Décision du 4 mars 2002 portant cessation de fonctions
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX
- Arreté du 13 mars 2002 portant organisation en 2002 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
- Arreté du 14 mars 2002 autorisant la société IS Production à établir et exploiter un réseau expérimental de télécommunications ouvert au public
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 14 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours exceptionnel pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 21 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnel en fonctions à l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret no 2002-62 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des administrations centrales
DEFENSE
- Arreté du 1 mars 2002 portant institution d'une régie d'avances auprès de la délégation à l'information et à la communication de la défense
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 8 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 19 février 2002 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
- Arreté du 1 mars 2002 portant admission à la retraite (administration centrale)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 18 mars 2002 portant nomination du président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
- Arreté du 18 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 8 mars 2002 portant nomination aux conseils d'administration d'instituts régionaux d'administration
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
DEFENSE
- Avis de recrutement d'un enseignant et chercheur en science politique pour l'Ecole de l'air de Salon-de-Provence
- Avis de concours pour le recrutement sur titres dans le corps technique et administratif du service de santé en 2002
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 18 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Grand r�sistant, passionn� par le progr�s scientifique et technique, on lui doit notamment l'�lectrification de la SNCF

Journal Officiel Numéro 66 du 19 Mars 2002

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Médiateur de la République

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

DEFENSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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