J.O. Numéro 57 du 8 Mars 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 25 février 2002 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1999 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière


NOR : EQUS0200420A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 février 2002, la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière fixée par arrêté du 14 octobre 1999 est modifiée comme suit :
Ajouter :
« Mme Ezelin (Alberte) ;
« M. Hérouin (Pascal) ;
« Mme Paradis (Colette). »
Retirer :
« Mme Cauchy (Janine) ;
« M. Conti (Yannick) ;
« Mlle Ferrando (Béatrice) ;
« Mme Penin (José) ;
« M. Terrac (Jean-Marie). »