Le ministre de l'éducation nationale,
Vu l'article L. 521-1 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2000 fixant le calendrier des années scolaires 2001-2002, 2002-2003 et 2003-2004 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 janvier 2002,
Arrête :

Art. 1er. - Les annexes II et III à l'arrêté du 28 novembre 2000 susvisé, en tant qu'elles fixent les dates de rentrée des personnels enseignants et des élèves et celles des vacances scolaires de la Toussaint pour les années scolaires 2002-2003 et 2003-2004, sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.

Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 février 2002.