J.O. Numéro 39 du 15 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02997

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Arrêté du 6 février 2002 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est


NOR : AGRP0200247A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 février 2002, M. Triponel (Maurice), à Orschwihr (Haut-Rhin), est nommé en qualité de représentant du secteur négoce au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est jusqu'au 20 juillet 2004, en remplacement de M. Geiger (Raymond), à Eichhoffen (Haut-Rhin).