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Journal Officiel Numéro 38 du 14 Février 2002
Santé
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Arrêté du 6 février 2002 portant nomination à la commission d'homologation technique des titres et diplômes de l'enseignement technologique
- Arrêté du 8 février 2002 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils
- Arrêté du 4 février 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 24 janvier 2002 portant mise à disposition (inspection du travail)
- Arrêté du 31 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 4 février 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 février 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 février 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 4 février 2002 portant nomination à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
- Arrêté du 11 février 2002 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2000 portant création du Comité national de suivi du plan d'action en faveur des anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs familles
- Décisions du 22 janvier 2002 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes habilitées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art
- Décisions du 22 janvier 2002 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes habilitées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
RECHERCHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
CONVENTIONS COLLECTIVES
EMPLOI ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
EDUCATION NATIONALE
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INFORMATIONS DIVERSES
DONS ET LEGS
COTE DES CHANGES
SIT BDF SROT VINS
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Cet aventurier géologue, qui donna son nom à la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines