J.O. Numéro 12 du 15 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00845

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Décrets du 8 janvier 2002 portant nomination (aviation civile)


NOR : EQUA0101895D



Par décret du Président de la République en date du 8 janvier 2002, M. Bellier (Damien), M. Rulleau (Benoît) et M. Schmit (Pierre Hugues) sont nommés au titre de l'année 2001, parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile à compter du 1er septembre 2001.