Journal Officiel 9 Décembre 2001

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Journal Officiel Numéro 286 du 9 Décembre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 23 novembre 2001 portant nomination du trésorier auprès de l'ambassade de France en Tunisie ès qualités d'agent comptable de l'institut de recherche sur le Maghreb contemporain à Tunis
- Arrêté du 4 décembre 2001 portant annulation de crédits
Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 5 décembre 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités arrêtées en 2001 par les groupes du Conseil national des universités
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 20 novembre 2001 pris en exécution de l'article 10, premier alinéa, du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Arrêté du 29 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 29 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
Ministère de l'intérieur
- Décret du 5 décembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 7 décembre 2001 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 7 décembre 2001 portant nomination du président de la commission consultative des trésors nationaux
Ministère de la défense
- Arrêté du 24 octobre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
- Arrêté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
Ministère de la justice
- Arrêté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs techniques de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 5 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 27 février 1998 fixant les spécialités et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement de professeurs techniques de la protection judiciaire de la jeunesse
Ministère de la recherche
- Arrêté du 27 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
- Arrêté du 5 décembre 2001 portant fixation du montant des allocations de recherche
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 23 novembre 2001 portant nomination du trésorier auprès de l'ambassade de France en Tunisie ès qualités d'agent comptable de l'institut de recherche sur le Maghreb contemporain à Tunis
- Arreté du 4 décembre 2001 portant annulation de crédits
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 29 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arreté du 29 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
JUSTICE
- Arreté du 5 décembre 2001 modifiant l'arreté du 27 février 1998 fixant les spécialités et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement de professeurs techniques de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arreté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs techniques de la protection judiciaire de la jeunesse
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 20 novembre 2001 pris en exécution de l'article 10, premier alinéa, du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
- Arreté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
RECHERCHE
- Arreté du 27 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
- Arreté du 5 décembre 2001 portant fixation du montant des allocations de recherche
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR
- Décret du 5 décembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
- Décret du 7 décembre 2001 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 5 décembre 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Listes de qualification aux fonctions de maitre de conférences et de professeur des universités arretées en 2001 par les groupes du Conseil national des universités
DEFENSE
- Arreté du 24 octobre 2001 portant apposition de la mention "Mort en déportation" sur les actes et jugements déclaratifs de décès
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 7 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France
- Arreté du 30 novembre 2001 portant nomination au comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 7 décembre 2001 portant nomination du président de la commission consultative des trésors nationaux
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certains produits originaires d'Israel
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
DEFENSE
- Avis de concours pour l'admission à l'Ecole de l'air en 2002
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Résultats du tirage du samedi 8 décembre 2001 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 286 du 9 Décembre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

JEUNESSE ET SPORTS

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

DEFENSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE