Journal Officiel 14 Septembre 2001

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Journal Officiel Numéro 213 du 14 Septembre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret du 13 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la société Air France
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministère de la jeunesse et des sports
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 22 août 2001 portant création d'un traitement informatisé d'informations nominatives relatif à la délivrance des visas dans les postes diplomatiques et consulaires
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 30 aout 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
- Arreté du 30 aout 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
JUSTICE
- Arreté du 24 aout 2001 relatif à une régie d'avances et de recettes
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 22 aout 2001 portant création d'un traitement informatisé d'informations nominatives relatif à la délivrance des visas dans les postes diplomatiques et consulaires
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 4 septembre 2001 modifiant l'arreté du 26 octobre 1983 modifié déterminant l'étendue des circonscriptions des commissions de cultures marines, les modes de désignation des délégations professionnelles et les conditions de fonctionnement des commissions
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 3 aout 2001 modifiant l'arreté du 27 février 2001 portant nomination du jury, des correcteurs associés et des examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2001 (41e promotion)
JUSTICE
- Décret du 6 septembre 2001 portant détachement (magistrature)
- Arreté du 12 septembre 2001 portant réintégration et détachement (Conseil d'Etat)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 13 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la société Air France
AGRICULTURE PECHE
- Décret du 6 septembre 2001 portant radiation (génie rural, eaux et forets)
- Décrets du 6 septembre 2001 portant réintégration et acceptation de démissions (génie rural, eaux et forets)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
JEUNESSE ET SPORTS
- Arretés du 8 aout 2001 portant nomination (directions d'établissements de la jeunesse et des sports)
- Arretés portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Résultats de délibérations
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 12 septembre 2001 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 13 SEPTEMBRE 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 213 du 14 Septembre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

JEUNESSE ET SPORTS

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES