Journal Officiel 6 Janvier 2001

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Journal Officiel Numéro 5 du 6 Janvier 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 4 janvier 2001 portant nomination du directeur de l'Ecole du Louvre
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 27 décembre 2000 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un chargé de recherche de 2e classe à l'Institut national d'études démographiques
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 5 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (agents diplomatiques et consulaires) (rectificatif)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2000-1045 du 12 décembre 2000 du Conseil supérieur de l'audiovisuel définissant les modalités de programmation du temps d'émission accordé aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale, pour une période située entre le 8 janvier et le 3 avril 2001
Cour des comptes
- Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2001)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 27 décembre 2000 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 6 décembre 2000 relatif à l'équipement des bateaux de navigation intérieure utilisant les gaz de pétrole liquéfiés comme source d'énergie
- Arreté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1o de l'article 17 du décret no 99-752 du 30 aout 1999 relatif aux transports routiers de marchandises
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Arreté du 27 décembre 2000 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un chargé de recherche de 2e classe à l'Institut national d'études démographiques
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 26 décembre 2000 portant cessation de fonctions d'un chef de département
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 5 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (agents diplomatiques et consulaires) (rectificatif)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 13 décembre 2000 portant admission à la retraite (inspection du travail)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 4 janvier 2001 portant nomination du directeur de l'Ecole du Louvre
COUR DES COMPTES
- Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2001)
- Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2001)
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2000-1045 du 12 décembre 2000 du Conseil supérieur de l'audiovisuel définissant les modalités de programmation du temps d'émission accordé aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale, pour une période située entre le 8 janvier et le 3 avril 2001
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
- SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de direction
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) (Institut national polytechnique de Toulouse)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 5 JANVIER 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 5 du 6 Janvier 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

COUR DES COMPTES

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES