J.O. Numéro 57 du 9 Mars 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03513

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 février 1999 fixant le programme philatélique de l'année 1999 (modification et complément) et de l'année 2000 (1re partie)


NOR : ECOI9920050A




Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 5 février 1998 complétant le programme philatélique de l'année 1998 (compléments) et fixant le programme de l'année 1999 (1re partie) ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 complétant le programme philatélique de 1998 (compléments) et fixant le programme de 1999 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :



Art. 1er. - Le programme philatélique de l'année 1999 est modifié comme suit :

I. - Timbres-poste avec surtaxe
Série Personnages célèbres :
L'intitulé de la série est modifié comme suit : « Les oeuvres des grands photographes français » :
Jean-Eugène Atget ;
Nadar ;
Jacques-Henri Lartigue ;
Brassaï ;
Robert Doisneau ;
Henri Cartier-Bresson.

Art. 2. - Le programme philatélique de l'année 1999 est complété comme suit :

II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série Commémoratifs et divers :
Ajouter :
« Centenaire de l'école de Nancy ;
« 50e anniversaire de la fondation Emmaüs. »

Art. 3. - Le programme philatélique de l'année 2000 (1re partie) est fixé comme suit :

I. - Timbres-poste avec surtaxe
Journée du timbre : un timbre.
Série Personnages célèbres : « Les grands aventuriers français » :
Alexandra David-Neel (1868-1969) ;
Norbert Casteret (1897-1987) ;
Paul-Emile Victor (1907-1995) ;
Jacques-Yves Cousteau (1910-1997) ;
Haroun Tazieff (1914-1998) ;
Eric Tabarly (1931-1998).
Timbre Croix-Rouge : un timbre.

II. - Timbres-poste sans surtaxe
Série artistique :
Botticelli (1445-1510) ;
Camille Claudel (1864-1943).
Série Europa :
Sur le thème : « Posteurop 2000 » retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
Série Nature de France (quatre timbres) : « Spectacle du monde vivant ».
Série touristique : La cité de Carcassonne.
Série Commémoratifs et divers :
Emission commune France-Nouvelle Zélande ;
Bicentenaire du corps préfectoral ;
Folklores de France.
Série Collection Jeunesse (dix timbres) : Les voitures anciennes.
Il est créé une nouvelle série « Mémoires du xxe siècle » (dix timbres) destinée à retracer l'évolution au cours du xxe siècle dans les domaines suivants : société, vie quotidienne, style de vie, sciences, techniques et médecine, communication. Cette série, qui comprend dix timbres par an, s'étalera de 2000 à 2002.

III. - Timbres-poste semi-permanents
Renouvellement des timbres émis en 1999 (dix timbres).

Art. 4. - Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 février 1999.


Christian Pierret