Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes

J.O. Numéro 77 du 1er Avril 1998 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04991
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Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes

NOR : MESS9821189A

La ministre de l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'agriculture et de la pêche, le secrétaire d'Etat à la santé et le secrétaire d'Etat au budget,
   Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-5,
   Arrêtent :

   Art. 1er. - Est approuvé l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes, conclu entre, d'une part, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole et la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions agricoles et, d'autre part, l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français.
   Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
   Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente,
avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique
1o Membre supérieur
Une phalange ou un métacarpien.
Deux phalanges ou deux métacarpiens.
Trois phalanges ou trois métacarpiens.
Scaphoïde-radius.
Autres os du carpe-cubitus.
Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras.
Humérus :
- fracture parcellaire extraarticulaire ;
- diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne ;
- fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure :
- unifragmentaire ;
- multifragmentaire.
Clavicule :
- avec plaque ;
- autres techniques.
Omoplate.
   2o Membre inférieur
Phalange.
Avant-pied, tarse antérieur, une malléole.
Astragale, calcanéum, fracture bimalléolaire, tibia ou tibia et péroné.
Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure du tibia :
- unifragmentaire ;
- multifragmentaire.
Rotule.
Fémur :
- fracture parcellaire extraarticulaire ;
- diaphyse ;
- fracture de l'extrémité supérieure uni ou multifragmentaire ;
- fracture de l'extrémité inférieure :
- unifragmentaire ;
- multifragmentaire.
Bassin :
- fractures parcellaires ;
- fractures du rebord cotyloïdien ;
- fractures transcotyloïdiennes :
- un pilier ;
- deux piliers avec deux voies d'abord différentes.
   Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente
1o Parage de la plaie + traitement orthopédique.
2o Parage de la plaie + ostéosynthèse.
   Traitement sanglant de pseudarthroses ou de cals vicieux nécessitant une ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse
Chapitre II
Luxations
   Réduction et contention d'une luxation récente
par méthode sanglante
Doigts autres que le pouce.
Orteils.
Pouce, clavicule.
Carpe, poignet, cou-de-pied.
Coude, épaule, rotule, genou.
Hanche.
Bassin (disjonction pubienne).
   Réduction et contention d'une luxation ancienne
par la méthode sanglante
Traitement sanglant d'une luxation récidivante,
quelle qu'en soit la technique
Epaule.
Rotule.
Autres articulations.
   Lésion associant la luxation et la fracture
d'une épiphyse traitée par voie sanglante
Luxation ouverte
Chapitre III
Plaies récentes ou anciennes
Traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux.
Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu.
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
- surface entre 10 et 20 % ;
- surface supérieure à 20 %.
TITRE II
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL
Chapitre Ier
Peau et tissu cellulaire sous-cutané
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :
- de 10 cm2 à 50 cm2 ;
- de 50 cm2 à 200 cm2 ;
- au-dessus de 200 cm2, par multiple de 200 cm2, en supplément.
Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale.
Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse quelle que soit la surface).
Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps :
- 1er temps ;
- les autres.
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface :
- 1er temps ;
- les autres.
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire :
- 1er temps ;
- les autres.
Mise en place d'une prothèse d'expansion cutanée.
Epiplooplastie pour comblement d'une vaste perte de substance extraabdominale, y compris l'autogreffe cutanée éventuellement associée :
- par lambeau de rotation ;
- par lambeau libre, y compris les anastomoses.
Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux.
Extirpation d'un anévrisme cirsoïde.
Exérèse de naevi cellulaires ou tumeurs cutanées malignes :
- plus de 8 cm2.
Traitement chirurgical de l'alopécie du cuir chevelu consécutive à une lésion traumatique, tumorale ou malformative.
Chapitre II
Muscles, tendons, synoviales
(à l'exclusion de la main)
Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse.
Prélèvement d'un greffon tendineux ou aponévrotique.
Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée.
Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée :
- sans envahissement des vaisseaux et des nerfs ;
- avec envahissement des vaisseaux et des nerfs ;
- avec plastie.
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires.
Réparation primitive d'une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d'un greffon à l'exception d'une plaie vaste ou complexe :
- un seul tendon ;
- deux tendons ;
- trois tendons ou plus.
Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon :
- un seul tendon ;
- deux tendons ;
- trois tendons ou plus.
Exérèse totale d'une ou plusieurs gaines synoviales.
Chapitre III
Os
Ablation d'une exostose, d'un séquestre.
Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse : bassin, hanche, fémur, rachis :
- autres localisations.
Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.).
Comblement d'une cavité osseuse.
Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse.
Ostéotomie ou résection avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse :
- calcanéum ;
- fémur ;
- autres os.
Ostéotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne.
Chapitre IV
Articulations
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique :
- un ou plusieurs doigts ou orteils ;
- carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibio-tarsienne ;
- épaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie ;
- hanche, bassin.
Réintervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse :
- coude, épaule, genou ;
- hanche ;
- autres articulations, à l'exclusion de la main.
Arthroplastie sans interposition de prothèse, quelle que soit la technique :
- coude, épaule ;
- genou, hanche ;
- autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils résection simple d'une tête radiale ou cubitale.
Arthroplastie avec interposition de prothèse, quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles (portant sur une ou deux surfaces articulaires) : épaule, coude, poignet, hanche, genou, tibio-tarsienne.
Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :
- hanche ;
- autres articulations, à l'exclusion de la main et des orteils.
Arthrodèse, quelle que soit la technique :
- coude, épaule, genou, sacro-iliaque ;
- hanche ;
- carpe, poignet ;
- de l'interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médiotarsienne ou de Lisfranc ;
- arthrodèse de deux interlignes ou plus.
Chapitre V
Vaisseaux
ARTERES ET VEINES
   Actes de chirurgie
Actes non individualisés
Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité.
Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal.
Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle.
Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes.
   Actes individualisés de chirurgie artérielle
Mise en place d'un tube aorto-aortique.
Mise en place d'un tube aorto-aortique avec réimplantation du tronc coeliaque et/ou de l'artère mésentérique supérieure et/ou des artères rénales.
Pontage aorto-biiliaque.
Pontage aorto-bifémoral.
Pontage axillo uni ou bifémoral.
Pontage croisé interfémoral.
Pontage aorto ou ilio-fémoral.
Pontage fémoro-poplité avec prothèse.
Pontage fémoro-poplité en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux).
Pontage fémoro-jambier avec prothèse.
Pontage fémoro-jambier en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux).
Pontage séquentiel fémoro-poplité et sous-poplité composite avec prothèse et veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux).
Endartériectomie de la bifurcation carotidienne (carotide primitive, carotide interne et/ou externe) avec ou sans patch, avec ou sans shunt.
   Actes individualisés de chirurgie veineuse
Crossectomie et éveinage saphène interne étendu éventuellement associés à une crossectomie et/ou à un éveinage saphène externe.
Crossectomie saphène interne.
Crossectomie saphène externe.
Résection de crosse saphène interne pour récidive, y compris les éventuelles phlébectomies complémentaires.
Mise en place d'un filtre dans la veine cave inférieure.
Thrombectomie de la veine cave inférieure.
Pose isolée de clip sur la veine cave inférieure.
SYSTEME LYMPHATIQUE
Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie.
Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome :
- segmentaire ;
- diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané).
Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire, cervicale, sus-claviculaire, mammaire interne :
- bilatéral en un temps.
Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire en un temps.
Chapitre VI
Nerfs
Suture nerveuse primitive.
Suture nerveuse secondaire.
Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région).
Greffe nerveuse en un ou deux temps.
Libération d'un nerf comprimé.
Libération du nerf médian dans le cadre du traitement du syndrome du canal carpien, quelle que soit la technique, avec ou sans synovectomie.
Résection caténaire ou ganglionnaire en général.
Sympathectomie dorso-lombaire sus et sous-diaphragmatique.
Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal.
Neurotomie périphérique.
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux.
TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TETE
Chapitre Ier
Crâne et encéphale
   Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes
1o Exérèse d'une lésion expansive
a) Lésions expansives sustentorielles :
- lésion de la voûte du crâne ;
- lésion extra-parenchymateuse de la convexité ;
- lésion intra-parenchymateuse des hémisphères ;
- lésion des ventricules latéraux ;
- lésion du troisième ventricule ;
- lésion de la ligne médiane (commissures et faux).
b) Lésions expansives des régions sellaire et pinéale :
- lésion hypophysaire intrasellaire (voie rhinoseptale) ;
- lésion hypophysaire à extension suprasellaire (quelle que soit la voie) ;
- lésion exclusivement suprasellaire (voie sous-frontale) ;
- lésion expansive de la région pinéale.
c) Lésions expansives de la base du crâne :
- lésion de l'étage antérieur ;
- lésion de l'étage moyen et de la petite aile du sphénoïde ;
- lésion du clivus et de l'incisure tentorielle ;
- tumeur postérieure de l'orbite (par voie neurochirurgicale).
d) Lésions expansives sous-tentorielles :
- tumeur des hémisphères cérébelleux ;
- tumeur du vernis cérébelleux et/ou du quatrième ventricule ;
- tumeur du tronc cérébral ;
- tumeur de l'angle ponto-cérébelleux ;
- tumeur de la tente du cervelet ou du trou occipital.
   2o Lésions infectieuses et parasitaires
Traitement d'un empyème extra-parenchymateux.
Ponction d'un abcès intra-parenchymateux.
Exérèse d'un abcès ou d'une parasitose intra-parenchymateux.
   3o Anévrismes artériels intra-crâniens
Exclusion d'un anévrisme artériel supra-tentoriel par voie neurochirurgicale.
Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire par voie neurochirurgicale.
Exclusion en un temps de deux (ou plus) anévrismes artériels par voie neurochirurgicale.
Ligature de la carotide interne.
   4o Anévrismes artério-veineux intra-crâniens
Exérèse des anévrismes artério-veineux méningés.
Exérèse des anévrismes artério-veineux corticaux à pédicule unique.
Exérèse des anévrismes artério-veineux profonds ou corticaux à pédicules multiples.
   5o Autres lésions vasculaires cérébrales
Evacuation d'un hématome intra-cérébral sustentoriel.
Evacuation d'un hématome cérébelleux.
Anastomose vasculaire extra-intra-crânienne.
Chirurgie réparatrice d'une artère intra-crânienne.
   6o Lésions traumatiques superficielles
Excision d'une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie.
Traitement d'un scalp par lambeau de rotation.
Traitement d'une embarrure fermée de la voûte.
Traitement d'une embarrure ouverte.
Cranioplastie par matériel (prothèse, homo ou autogreffe).
   7o Lésions traumatiques intra-crâniennes
Evacuation d'un hématome extra-dural.
Evacuation d'un hématome sous-dural aigu et/ou traitement d'une contusion cérébrale.
Evacuation d'un hématome sous-dural chronique.
Traitement d'une plaie cranio-cérébrale.
Traitement d'une fistule traumatique du liquide céphalo-rachidien.
   8o Dérivation du liquide céphalo-rachidien
Pose d'un drainage ventriculaire externe.
Dérivation ventriculo-atriale ou péritonéale, lombo-péritonéale.
Dérivation kysto ou sous duo-péritonéale.
Ablation d'une dérivation extra-crânienne.
Ventriculo-cisternostomie (quelle qu'en soit la technique).
Dérivation interne (Torkildsen, intubation aqueducale).
   9o Malformations cranio-encéphaliques
Traitement des méningo-encéphalocèles.
Traitement des craniosténoses.
   Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique
1o Neurochirurgie stéréotaxique
Repérage suivi d'une ponction ou biopsie stéréotaxique d'une lésion intra-crânienne.
Exérèse chirurgicale de lésions intracérébrales sous repérage stéréotaxique pré et peropératoire.
Implantation stéréotaxique intra-cérébrale.
Chirurgie stéréotaxique d'un mouvement anormal.
Exploration stéréotaxique d'une épilepsie.
Implantation stéréotaxique d' électrodes ou de tissu vivant.
   2o Neurochirurgie de l'épilepsie
Excision d'une zone épileptogène avec corticographie.
Hémisphèrectomie.
   3o Neurochirurgie de la douleur
Thermocoagulation du trijumeau ou du glossopharyngien.
Traitement chirurgical d'un conflit artère-nerf intra-crânien.
Myélotomie ou cordotomie (percutanée ou ouverte).
Radicellotomie postérieure sélective.
Implantation d'une électrode épidurale.
Implantation d'un stimulateur médullaire.
Implantation sous-arachnoïdienne d'un réservoir ou d'une pompe.
   Divers
Pose d'un capteur de pression intra-crânienne.
Volet décompressif ou explorateur.
Ablation de volet.
Ponction ventriculaire.
Chapitre II
Orbite. - OEil
   Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale
Réfection palpébrale simple pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique.
Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique.
Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie.
Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie, canthoplastie).
Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du blépharochalasis.
Sutures des plaies cutanéo-muqueuses des paupières.
Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudo-tumeurs inflammatoires.
Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudotumeurs.
Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intra-crânienne pour chaque équipe.
Enucléation.
Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse.
Exentération de l'orbite.
Réfection totale d'une cavité orbitare avec greffe (muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale).
   Chirurgie de l'appareil lacrymal
Ablation chirurgicale du sac lacrymal.
Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie.
Réparation canaliculaire avec ou sans intubation.
   Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe
Ablation ou destruction d'une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon :
- suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement ;
- suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale.
Recouvrement conjonctival.
Greffe étendue de conjonctive ou de muqueuse buccale pour brûlure.
Traitement d'une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire.
Traitement d'une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l'iris ou du vitré) et/ou d'une plaie de la sclérotique (suivie d' indentation et de coagulation) (traitement sous microscope opératoire).
Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région orbitaire, intéressant paupières, contenu orbitaire et os.
Traitement du ptérygion :
- ablation chirurgicale simple ;
- ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou de muqueuse buccale.
Traitement chirurgical d'herpès cornéen ou d'ulcère infectieux.
Greffe de la cornée.
   Chirurgie du segment postérieur du globe
Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles qu'en soient les techniques :
- limitées à un quadrant ;
- étendues (de plus d'un quadrant à toute la circonférence).
Vitrectomie postérieure simple.
Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection épirétinienne et/ou à une endocoagulation.
Ablation d'éponge ou de matériel d'indentation après chirurgie du décollement de la rétine.
   Traitement de la cataracte
Extraction de la cataracte, quelle que soit la technique.
Implantation ou explantation ou reposition d'un cristallin artificiel.
Cure de hernie de l'iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire.
Iridotomie, iridectomie ; capsulotomie et/ou membranulectomie; section des brides et libération de synéchies et/ou d'adhérences dans le segment antérieur :
- par voie chirurgicale classique.
   Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étrangers intra-oculaires :
- dans le segment antérieur de l'oeil ;
- dans le segment postérieur de l'oeil.
   Traitement du glaucome
Traitement chirurgical du glaucome :
- iridectomie, iridotomie ;
- simple (cyclodialyse, cyclodiathermie) ;
- intervention fistulisante, quelle qu'en soit la technique, y compris par valve et tubes de drainage.
   Opérations sur les muscles de l'oeil
Traitement du strabisme :
- sur un oeil ;
- sur les deux yeux.
Traitement d'une paralysie oculomotrice et/ou chirurgie du nystagmus.
   Circonstances particulières motivant une majoration
Interventions chirurgicales simultanées sur la cornée, le cristallin, le vitré et/ou la rétine, y compris les implantations de cristallin et la chirurgie antiglaucomateuse, lorsque trois d'entre elles au moins sont associées.
Chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire comportant extraction de la cataracte, implantation cristallinienne, intervention fistulisante.
Chapitre III
Oreille
   Oreille externe
Ablation de corps étranger nécessitant une opération sanglante.
Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe.
Traitement par curetage d'un othématome important.
Chirurgie corrective bilatérale des oreilles décollées.
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés.
Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe.
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe.
   Oreille moyenne
Mastoïdectomie.
Evidement pétro-mastoïdien.
Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope.
Myringoplastie simple.
Mobilisation de l'étrier.
Fenestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive.
Tympanoplastie (y compris le temps osseux), quelle que soit la technique.
Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne.
   Nerf facial
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par décompression intrapétreuse.
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par greffe intrapétreuse.
Chapitre IV
Face
   Nez
Traitement du rhinophyma par décortication.
Plastie narinaire réparatrice uni ou bilatérale.
Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale.
Rhinoplastie postraumatique, y compris le traitement de la cloison.
Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés.
Turbinectomie unilatérale.
Résection de crête de cloison.
Résection ou reposition de la cloison à visée réparatrice.
Traitement d'une synéchie nasale.
Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale.
Traitement d'une oblitération choanale osseuse.
Fermeture autoplastique d'une communication bucco-nasale ou bucco-sinusale.
   Sinus
Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle qu'en soit l'origine, par trépanation de la fosse canine.
Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale.
Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal.
Traitement d'une pansinusite unilatéraIe, quelle que soit la voie d'abord.
Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus.
   Traitement de diverses lésions de la face
Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation, quelle que soit la technique.
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique.
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéomuqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris).
Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires.
Réfection uni ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne.
Chapitre V
Bouche. - Pharynx (parties molles)
   Lèvres
Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme.
Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps.
Traitement chirurgical de :
- bec de lièvre unilatéral simple ;
- bec de lièvre total sans division vélopalatine ;
- division vélopalatine ;
- bec de lièvre avec division vélopalatine.
Retouche de bec-de-lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l'opération principale.
   Langue
Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale.
Glossectomie partielle correctrice.
   Plancher de la bouche
Incision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie sushyoïdienne.
Excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche.
   Pharynx
Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications.
Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications.
Amygdalectomie totale chez l'adulte (à partir de quinze ans).
Traitement des hémorragies amygdaliennes post-opératoires chez l'adulte.
Incision d'un phlegmon péri-amygdalien ou rétro-pharyngien.
Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien.
Pharyngotomie.
Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé.
Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation).
Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélopalatine, quel que soit le procédé.
   Glandes salivaires
Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur.
Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée.
Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide.
Ablation d'une lésion de la glande parotide :
- sans dissection du nerf facial ;
- avec dissection du nerf facial.
   Traitement de tumeurs diverses
Ablation par voie endo-buccale de fistules et gros kystes congénitaux.
Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue.
Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale :
- avec électronécrose du maxillaire.
Tumeur maligne de l'oro-pharynx ou du plancher de la bouche :
- résection sans curage ganglionnaire ;
- résection avec curage ganglionnaire ;
- résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire.
Fibrome naso-pharyngien.
Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire.
Ablation d'une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne.
Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire.
Chapitre VI
Maxillaires
   Fractures
Traitement d'une disjonction cranio-faciale (appareillage compris) :
- sans déplacement ;
- avec déplacement.
Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris).
Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires, de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise).
Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris).
   Lésions infectieuses
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable).
   Malformations et tumeurs
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux.
Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur :
- par voie exo-buccale ;
- par voie endo-buccale.
Ostéotomie segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure.
Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise).
Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale :
- par voie exo-buccale ;
- par voie endo-buccale.
Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse.
Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise).
Résection totale d'un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise).
Endo-prothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule.
   Articulation temporo-maxillaire
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique.
Méniscectomie unilatérale, résection du condyle.
Réduction sanglante de la luxation temporo-maxillaire.
Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente par articulation (endo-prothèse non comprise).
Chapitre VII
Dents. - Gencives
SOINS CHIRURGICAUX
   Chirurgie préprothétique (prothèse immédiate non comprise)
Désinsertion musculaire :
1o D'un vestibule supérieur ou inférieur ;
2o Du plancher de la bouche avec section des mylohyoïdiens ;
3o Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée.
TITRE IV
ACTES PORTANT SUR LE COU
Chapitre Ier
Tissu cellulaire. - Muscles
Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico-facial.
Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée :
- suivie de la confection d'un appareil plâtré.
Scalénotomie.
Ablation de fistules et gros kystes congénitaux.
Chapitre II
Larynx
   Actes de diagnostic et chirurgicaux
Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées.
Thyrotomie.
Laryngectomie partielle.
Laryngectomie totale ou sus-glottique.
Pharyngolaryngectomie avec curage ganglionnaire.
Chapitre III
Corps thyroïde
Hémithyroïdectomie partielle.
Hémithyroïdectomie totale.
Thyroïdectomie totale :
- avec évidement ganglionnaire.
Parathyroïdectomie unilatérale.
Chapitre IV
Trachée. - OEsophage
Trachéotomie, trachéostomie, traitement chirurgical d'une plaie de la trachée.
OEsophagotomie, oesophagostomie, traitement chirurgical d'une fistule oesophagienne.
Résection d'un diverticule cervical de l'oesophage.
TITRE V
ACTES PORTANT SUR LE RACHIS
OU LA MOELLE EPINIERE
   Traitement neuro-chirurgical des affections intra-rachidiennes
1o Lésions expansives rachidiennes et intra-rachidiennes
Corporectomie vertébrale avec reconstruction.
Exérèse d'une lésion expansive épidurale (plus ou moins vertébrale).
Exérèse d'une lésion expansive intra-durale, extra-médullaire.
Exérèse d'une lésion intra-médullaire (inférieure ou égale à quatre métamères).
Exérèse d'une lésion intra-médullaire (supérieure à quatre métamères).
Ponction d'un kyste intra-médullaire.
Exérèse d'une lésion expansive géante de la queue de cheval.
Exérèse d'une lésion expansive en sablier.
   2o Lésions vasculaires de la moelle
Traitement d'une malformation artérioveineuse médullaire.
Evacuation d'un hématome intra-rachidien.
   3o Traumatismes vertébro-médullaires
Ostéosynthèse vertébrale par plaques, tiges ou crochets.
   4o Malformations vertébro-médullaires
Traitement d'une cavité syringomyélique (ponction, drainage).
Traitement d'une malformation de la charnière cranio-cervicale (voie postérieure).
Traitement d'une malformation de la charnière cranio-cervicale (voie transorale).
Traitement d'une myélo-méningocèle (spina bifida).
Traitement des fistules sacrococcygiennes.
   5o Lésions disco-vertébrales dégénératives
(quel que soit le nombre d'étages contigus traités)
Hernie discale lombaire (traitement chirurgical).
Hernie discale dorsale (voie postérieure ou postéro-latérale) :
- avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon.
Hernie discale dorsale (voie antérieure ou antéro-latérale) :
- avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon.
Hernie discale cervicale (molle ou cervicarthrosique) :
- avec greffe, en supplément y compris le prélèvement du greffon.
Laminectomie pour sténose du canal cervical portant sur au moins trois niveaux (avec ou sans hernie).
Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon).
Laminectomie pour sténose du canal lombaire portant sur au moins deux niveaux (avec ou sans hernie).
Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris le prélèvement du greffon).
   Actes portant sur le rachis
Abord des lésions rachidiennes par voie postérieure :
- sans greffon ni ostéosynthèse ;
- avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon.
Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antéro-latérale :
- sans greffon ni ostéosynthèse ;
- avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon.
Traitement chirurgical d'une scoliose ou d'une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon :
- sans ostéosynthèse ;
- avec ostéosynthèse.
Traitement d'une scoliose et/ou d'une cyphose, avec réduction, fixation et ostéosynthèse, portant sur au moins cinq niveaux vertébraux, y compris le prélèvement éventuel du greffon.
Traitement chirurgical complet du spondylolisthésis (comprenant au minimum la résection de l'arc postérieur, la réduction, l'ostéosynthèse et la fusion intersomatique), y compris la prise de greffon, la laminectomie éventuelle et la libération des racines.
Extraction d'un corps étranger intrarachidien.
Ablation isolée du coccyx.
TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR
Extirpation d'un os du carpe.
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse.
Ablation de la clavicule.
Ablation de l'omoplate.
Amputation inter-scapulo-thoracique.
Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann.
Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule, du coude.
   Main
Traitement chirurgical d'un phlegmon profond de la main.
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digitales.
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digito-carpiennes.
Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie), lésion de tendons extenseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Lésion des tendons fléchisseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons, quel que soit le procédé :
Tendons extenseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Tendons fléchisseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Ténolyse des tendons extenseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Ténolyse des tendons fléchisseurs :
- un doigt ;
- deux doigts ;
- trois doigts ou plus.
Doigt à ressort.
Synovectomie totale d'une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs.
Suture d'un ou plusieurs ligaments.
Ligamentoplastie :
- un ligament ;
- deux ligaments ;
- trois ligaments ou plus.
Chirurgie réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, articulations, arthrolyse, ou arthroplastie, etc.) pour rhumatisme, traumatisme fermé ou ancien, etc. :
- une articulation ;
- deux articulations ;
- trois articulations.
Arthrodèse d'un doigt :
- une articulation ;
- deux articulations ;
- trois articulations.
Arthrodèse intermétacarpienne.
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt.
Traitement chirurgical des lésions palmaires ou digitales aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren :
- aponévrotomie simple.
Traitement chirurgical de la syndactylie (greffe comprise):
- une commissure ;
- deux commissures.
Phalangisation d'un métacarpien.
Pollicisation d'un doigt.
Transposition d'un doigt en dehors de la pollicisation.
TITRE VII
ACTES PORTANT SUR LE THORAX
Chapitre Ier
Sein
Plastie d'un sein pour hypertrophie.
Ablation d'une tumeur bénigne du sein sous anesthésie locale.
Mastectomie partielle ou totale.
Mastectomie partielle ou totale avec curage axillaire :
- même intervention avec curage mammaire interne, en supplément ;
- même intervention avec curage sus-claviculaire, en supplément.
Mise en place d'une prothèse mammaire (après mastectomie ou agénésie mammaire) ou remplacement d'une prothèse mammaire dont l'ablation est liée à un état pathologique.
Le remplacement inclut, par définition, l'ablation d'une ancienne prothèse.
Ablation liée à un état pathologique d'une prothèse mammaire, sans remplacement.
Chapitre II
Paroi thoracique
Extirpation d'un abcès froid thoracique, avec ou sans résection d'une côte.
Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou en entonnoir, etc.).
Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première).
Résection totale ou partielle de la première côte.
Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps.
Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples.
Création d'une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage.
Chapitre III
Plèvre. - Poumons
   Actes de chirurgie
Pleurotomie avec résection costale.
Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps.
Thoracotomie.
Thoracolaparotomie.
Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaire dans les traumatismes graves du thorax.
Décortication pleurale.
Ablation d'un segment ou d'un poumon.
Ablation d'un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents.
Traitement en un temps par une seule voie d'abord de lésions dans les deux poumons.
Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec décortication.
Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal.
Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal.
Chapitre IV
Médiastin
Traitement chirurgical des lésions médiastinales.
Résection de l'innervation pulmonaire, cardiaque ou périvasculaire.
Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d'une bronche ou de la trachée.
Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale endo-thoracique.
Chirurgie des lésions de l'oesophage thoracique sans suppression de la continuité.
Résection segmentaire ou totale de l'oesophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagosplastie intra ou extrathoracique en un ou plusieurs temps.
Traitement de l'atrésie oesophagienne chez le nouveau-né.
Toutes sections, sutures, anastomoses portant sur les gros vaisseaux intrathoraciques pour lésions acquises ou congénitales :
- sans greffe ;
- avec greffe.
Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoraco-abdominale.
Chapitre V
Coeur. - Péricarde
   Interventions sur le coeur et le péricarde
Suture d'une ou plusieurs plaies du coeur ou du péricarde.
Péricardectomie.
Mise en place d'un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique :
- changement de boîtier.
Toute intervention portant sur un appareil valvulaire.
Toute intervention portant sur le myocarde, ouvrant ou non une ou plusieurs cavités du coeur.
Opération de revascularisation du myocarde par tunnellisation (type Vineberg) :
- avec une artère ;
- avec deux artères.
   Interventions nécessitant une circulation extracorporelle
   Mise en place de la circulation extracorporelle avec canulations, en supplément de l'acte thérapeutique.
   Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire :
   - pour une deuxième lésion, en supplément ;
   - pour une troisième lésion, en supplément ;
   - supplément pour renforcement de l'équipe chirurgicale par un second chirurgien.
   TITRE VIII
   ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN
   Chapitre II
   Paroi abdominale, grande cavité péritonéale
   Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations.
   Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec pertes de substances de la paroi abdominale, avec ou sans plastie.
   Lipectomie étendue de la paroi abdominale pour abdomen en besace, incluant le temps musculaire éventuel.
   Cet acte n'est pas cumulable avec le traitement chirurgical des hernies et des éventrations.
   Lipectomie totale circulaire.
   Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :
   - sans résection intestinale ;
   - avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère.
   Laparotomie :
   - exploratrice, évacuatrice ;
   - d'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation autre que celle de l'appendice, etc.
   Ouverture d'une collection cloisonnée ou non, intra ou rétro-péritonéale.
   Chapitre III
   Estomac et intestin
   Ouverture ou abouchement à la peau d'un viscère digestif.
   Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l'estomac par gastrectomie des deux tiers ; vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d'antrectomie.
   Gastrectomie totale.
   Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle.
   Intervention itérative sur l'estomac comportant dégastro-entérostomie plus gastrectomie.
   Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux.
   Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs.
   Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-oesophagienne et du diaphragme.
   Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore.
   Résection segmentaire du grêle.
   Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles).
   Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique.
   Ablation de l'appendice.
   Ablation du diverticule de Meckel.
   Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, avec rétablissement immédiat de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse.
   Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, sans rétablissement immédiat de la continuité, colostomie incluse.
   Colectomie totale avec rétablissement de la continuité.
   Colectomie totale sans rétablissement de la continuité, iléostomie incluse.
   Chapitre IV
   Foie, voies biliaires, pancréas
   Cholécystectomie par laparotomie, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien.
   Cholécystectomie, par voie coelioscopique, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien.
   Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie.
   Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires.
   Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité.
   Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale.
   Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle.
   Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complémentaires.
   Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de Vater.
   Drainage d'un abcès du foie.
   Traitement par laparotomie des kystes hydatiques du foie.
   Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie.
   Résection segmentaire du foie.
   Hépatectomie réglée.
   Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas.
   Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie.
   Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires).
   Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection pour la splénoportographie et la prise de pressions pendant l'intervention).
   Chapitre V
   Rate, surrénales
   Traitement chirurgical des lésions de la rate.
   Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie.
   Chapitre VI
   Rectum et anus
   Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal :
   - par voie basse ;
   - par voie haute ou combinée.
   Résection d'un prolapsus rectal.
   Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse.
   Traitement chirurgical du mégacôlon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnéale ou transanale.
   Amputation ou résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, colostomie incluse.
   Résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, avec rétablissement de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse.
   Résection du rectum par voie périnéale ou sacrée.
   Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique ou colique large.
   Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée.
   Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance.
   Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde.
   TITRE IX
   APPAREIL URINAIRE
   Chapitre Ier
   Endoscopie
   Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomo-pathologique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique).
   Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d'un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise).
   Extraction des calculs par la voie naturelle à l'aide d'un urétéro-néphroscope :
   - intervention intéressant les uretères ;
   - intervention au niveau du bassinet et des calices.
   Chapitre II
   Actes liés à la technique de l'hémodialyse
   Création d'une fistule artério-veineuse par anastomose directe.
   Création d'une fistule artério-veineuse avec interposition d'un greffon (prélèvement du greffon compris) ou d'une prothèse.
   Chapitre III
   Reins
   Lombotomie exploratrice.
   Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique.
   Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie, ou décapsulation.
   Traitement opératoire de l'éventration lombaire.
   Néphrectomie.
   Néphrectomie partielle, néphrectomie secondaire ou élargie.
   Néphrectomie par voie thoraco-phréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale.
   Néphrostomie, pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein.
   Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie.
   Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie :
   - intervention itérative, en supplément.
   Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie.
   Injection peropératoire dans les voies excrétrices d'un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément.
   Chapitre IV
   Uretère
   Urétérotomie lombaire, urétérolyse.
   Urétérostomie cutanée.
   Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale.
   Urétéro-lithotomie itérative, en supplément.
   Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place.
   Urétérorraphie termino-terminale, cure d'une fistule cutanée de l'uretère.
   Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé.
   Urétérostomie cutanée transintestinale.
   Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral.
   Chapitre V
   Vessie
   Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée.
   Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale avec examen anatomo-pathologique.
   Cystectomie totale :
   - avec abouchement des uretères à la peau ;
   - avec réimplantation des uretères dans l'intestin.
   Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal.
   Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col.
   Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelles que soient leur taille et la technique.
   Intervention pour récidive, en supplément.
   Fermeture de fistule vésico-cutanée.
   Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents.
   Chirurgie de l'exstrophie vésicale :
   - ablation simple de la plaque vésicale ;
   - reconstitution simple de la vessie ;
   - reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque ;
   - retouche ultérieure.
   Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique.
   Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie.
   Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise).
   Chapitre VI
   Urètre
   Urétrotomie externe ou urétrostomie.
   Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement.
   Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d'urine).
   Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise).
   Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétro-rectales acquises.
   Resconstitution de l'urètre (ensemble du traitement) :
   - premier temps ;
   - les autres.
   Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral.
   TITRE X
   ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN
   Chapitre Ier
   Verge
   Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois.
   Réduction sanglante du paraphimosis.
   Section ou plastie chirurgicale du frein.
   Traitement chirurgical du priapisme.
   Traitement de l'hypospadias balanique :
   - chaque retouche ultérieure.
   Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien :
   - chaque retouche ultérieure.
   Traitement de l'épispadias :
   - chaque retouche ultérieure.
   Amputation partielle de la verge.
   Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral.
   Chapitre II
   Prostate et vésicules séminales
   Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale.
   Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise).
   Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise.
   Prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise).
   Ablation des vésicules séminales chez l'adulte.
   Chapitre III
   Bourses
   Chirurgie isolée du canal déférent :
   - ligature, section, résection, cathétérisme.
   Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule.
   Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle.
   Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale.
   Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise).
   Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique.
   TITRE XI
   ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ
   Chapitre Ier
   En dehors de la gestation
   Interventions par voie basse
Gynécologie chirurgicale
Exérèse d'une glande de Bartholin.
Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances.
Ablation d'un polype fibreux utérin intracavitaire avec décollement vésical et hystérotomie.
Opération plastique pour atrésie ou aplasie vaginale (ensemble du traitement).
Hystérectomie vaginale.
Ablation d'un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin :
- sans curage ganglionnaire ;
- avec curage ganglionnaire unilatéral ;
- avec curage ganglionnaire bilatéral.
   Chirurgie des prolapsus
Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieure simple.
Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l'urètre, les organes pelviens.
Triple opération type Manchester.
Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale.
   Intervention par voie haute
Traitement chirurgical de la grossesse extra-utérine, quelle que soit la technique.
Toutes interventions portant sur l'appareil génital féminin.
Opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention.
Hystérectomie, quelle que soit la technique.
Annexectomie uni ou bilatérale, quelle que soit la technique.
Myomectomie (un ou plusieurs myomes), quelle que soit la technique.
Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie.
Cellulo-adénectomie abdominale isolée.
Colpo-hystérectomie élargie avec cystectomie.
Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie.
   Intervention par voies haute et basse combinées
Interventions pour prolapsus.
Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale.
Chapitre II
Actes liés à la gestation et à l'accouchement
   Périnéorraphie
Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme).
Pour déchirure complète (sphincter anal).
Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale.
Evacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie (céphalique ou rachidienne).
Césarienne vaginale.
Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout organe génital.
Césarienne suivie de myomectomie.
Traitement par coeliotomie de la rupture utérine.
TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR
Chapitre Ier
Cuisse. - Jambe
Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue).
Désarticulation de hanche.
Désarticulation inter-ilio-abdominale.
Iliectomie large.
Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe.
Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :
- portant sur le tibia ;
- portant sur le fémur.
Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente.
Plastie d'un ligament latéral du genou, quelle que soit la technique.
Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments concernés, avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux éventuels, quelle que soit la technique : arthrotomie ou arthroscopie.
Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique.
Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle.
Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou.
Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose.
Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle.
Butée ostéoplastique de hanche.
Arthroplastie intéressant fémur et bassin.
Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d'un greffon.
Prothèse totale du genou.
Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien.
Chapitre II
Pied
   Article 1er
Chirurgie de l'avant-pied
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarso-phalangienne sans rétablissement de la continuité :
- un seul rayon ;
- deux rayons ;
- trois rayons et plus.
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :
- un seul rayon ;
- deux rayons ;
- trois rayons.
Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse :
- un orteil ;
- deux orteils ;
- trois orteils et plus.
Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse :
- un seul rayon ;
- deux rayons ;
- trois rayons et plus.
Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoïdes du gros orteil.
Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant-pied :
- un tendon ;
- deux tendons ;
- trois tendons et plus.
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du métatarsien.
Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien.
Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique.
   Autres actes portant sur le pied
Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibiotarsienne à l'interligne de Lisfranc.
Aponévrectomie plantaire isolée.
Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers.
Astragalectomie.
Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe.
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales.
Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente.
Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, quelle qu'en soit la technique.
Ablation d'un névrome de Morton.
Arthrorise sous-astragalienne ou médio-tarsienne.
   Fait à Paris, le 30 mars 1998.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité sociale,
R. Briet
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
C. Malhomme
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des exploitations,
de la politique sociale et de l'emploi,
C. Dubreuil
Le secrétaire d'Etat à la santé,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Ménard
Le secrétaire d'Etat au budget,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
D. Banquy
A V E N A N T N o 3
A LA CONVENTION NATIONALE DESTINEE A ORGANISER LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS SPECIALISTES ET LES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE
Entre, d'une part :
L'organisation syndicale représentative des médecins spécialistes :
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français représentée par son président, M. Winisdoerffer ;
Et, d'autre part :
Les caisses nationales d'assurance maladie :
- la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, représentée par M. Spaeth, président ;
- la Caisse centrale de mutualité sociale agricole, représentée par Mme Gros, présidente ;
- la Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes, représentée par M. Ravoux, président.
Dans l'attente du codage des actes et des pathologies, et de la refonte de la nomenclature de chirurgie et d'anesthésie-réanimation, les parties signataires réaffirment leur volonté, exprimée à l'article 34 de la convention, de disposer d'une lettre-clé « KCC » regroupant les actes thérapeutiques sanglants non répétitifs réalisés en équipe sur un plateau technique lourd : chirurgie et anesthésie.
La création de la lettre-clé « KCC » permet de mieux suivre dans le cadre des objectifs d'évolution des dépenses l'activité des chirurgiens et des anesthésistes.
Le groupe de travail chargé aux termes de l'article 34 précité de lister, parmi les actes inscrits à la NGAP, ceux susceptibles d'être affectés de la lettre-clé « KCC », a proposé aux parties signataires la liste ci-annexée.
Cette liste recense les actes de chirurgie répondant aux conditions prévues par le texte conventionnel.
Elle sera complétée par une liste relative aux actes d'anesthésie.
L'entrée en vigueur de la lettre-clé « KCC », pour les actes de chirurgie, est subordonnée à la publication d'un arrêté NGAP.
Article unique
Il est inséré à l'article 4 de l'annexe tarifaire : lettre-clé « KCC » (actes de chirurgie) : 13,70 F.
Fait à Paris, le 10 février 1998.
Suivent les signataires :
Organisation syndicale représentative des médecins spécialistes :
L'Union collégiale des chirurgiens
et spécialistes français (UCCSF),
B. Winisdoerffer
Caisses nationales d'assurance maladie :
La Caisse nationale de l'assurance maladie
des travailleurs salariés,
J.-M. Spaeth
La Caisse centrale
de mutualité sociale agricole,
J. Gros
La Caisse nationale d'assurance maladie
des professions indépendantes,
M. Ravoux
LISTE DES ACTES SUSCEPTIBLES D'ETRE COTES EN KCC DANS LA DEUXIEME PARTIE DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS TRAUMATIQUES
Chapitre Ier
Fractures