ARRÊTÉ DU 02 OCTOBRE 1998
portant nomination à la Commission des Substances Explosives
(J.O. du 15 octobre 1998)
Le secrétaire d’Etat à l'industrie,
Vu le décret n° 72-828 du 1er septembre 1972 modifié portant réorganisation de la Commission des Substances Explosives,
Arrête :
Article 1er
Sont nommés membres de la Commission des Substances Explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté :
a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :
- M. l'Ingénieur Général de l'Armement (2ème Section) Jean BOISSON,
- M. l'Ingénieur Général de l'Armement (2ème Section) Henri FIOC,
- M. l'Ingénieur Général de l'Armement (2ème Section) Francis GILLON,
- M. l'Ingénieur Général de l'Armement (2ème Section) René AMIABLE,
- M. l'Ingénieur en Chef de l'Armement Jean-Pierre CHEVALLIER, (Délégation Générale pour l'Armement),
- Le directeur de l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques, ou son représentant,
- Le directeur du Laboratoire Central de la Préfecture de Police ou son représentant,
- M. Denis HARLE, (Président de la Commission Française de Normalisation "T 70 A"),
- M. Bruno CHOPPIN de JANVRY, (Président du Syndicat des Fabricants d'Explosifs et de Produits Accessoires),
- M. Hubert ZANTE, (Syndicat des Fabricants d'Explosifs et de Produits Accessoires),
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :
- M. Pierre CHEREAU, (Société Nationale des Poudres et Explosifs),
- M. André CHOISNET, (Société Nitrochimie),
- M. Bernard DENIS, (Société Davey-Bickford),
- M. René ROINE (Société des Explosifs Titanite),
- M. Gérard CHALOYARD, (Société Nobel Explosifs France),
- M. Daniel VAN SCHENDEL, (Société Lacroix),
- M. Christophe DURDILLY, (Société Pyragric),
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits:
- M. Jean-Pierre AMARTIN (Houillères du Bassin de Lorraine),
- M. Gabriel TOMASI, (Syndicat National des Entrepreneurs de Travaux Publics Spécialisés dans l'Utilisation de l'Explosif),
- M. Guy TOUCHARD, (Union Nationale des Industries de Carrières et Matériaux de Construction),
- M. Yvan SIFRE, (Groupe Français de l'Energie Explosive).
Article 2
M. l'ingénieur Général de l'Armement (2ème Section) BOISSON est nommé président de la Commission des Substances Explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
M. l'Ingénieur en Chef de l'Armement CHEVALLIER est nommé secrétaire de la Commission des Substances Explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 3
Le présent arrêté sera publié, sous forme d'extrait, au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 02 octobre 1998.
Pour le secrétaire d’Etat et par délégation,
Le directeur de l’action régionale
et de la petite et moyenne industrie,