CODE DE LA LEGION D'HONNEUR ET DE LA MEDAILLE MILITAIRE
LIVRE I ; Légion d'honneur
TITRE I ; Objet et composition de l'ordre
CHAPITRE IV ; Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Article R11
(Décret n° 81-998 du 9 novembre 1981 art. 1 Journal Officiel du 11 novembre 1981)
Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend : Le grand chancelier, président ; Quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ; Un membre titulaire du grade d'officier ; Un membre titulaire du grade de chevalier.